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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU
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LES MARIÉS DE VENDEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MARIÉS DE VENDEE
BRIOCHES FONTENEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3320234
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2024
LES MARIÉS DE VENDEE de BRIOCHES FONTENEAU

Présentation de la marque LES MARIÉS DE VENDEE

Déposée le 25 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MARIÉS DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU domicilié(e) 11 rue du Calvaire - 85260 - LA COPECHAGNIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 104 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LES MARIÉS DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MARIÉS DE VENDEE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2024.

BRIOCHES FONTENEAU a également déposé les autres marques suivantes : Ma Boul'Ange , LE FRENCH MUFFIN , FOURNEE DU BOCAGE , LE PAIN VENDEEN , BRIOFFIN , FONTENEAU , Brioche Feuilletée , BRIOCHES Fonteneau , MA BOULANGE , THE FRENCH MUFFIN


BRIOCHES FONTENEAU, Société par actions simplifiée - 11 rue du Calvaire - 85260 - LA COPECHAGNIERE - France - SIREN 328104773


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2014 n°2558411 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-21

Brioches bénéficiant de l'indication géographique protégée Vendée.